Mentions légales
Informations légales relatives au site et à la société éditrice, Smarti Group SRL.
1. Éditeur du site2. Hébergement3. Propriété intellectuelle4. Données personnelles5. Cookies6. Responsabilité7. Droit applicable & litiges
1. Éditeur du site
Le site Smarti Renew est édité par Smarti Group SRL, société à responsabilité limitée de droit belge.
Siège social : 3, rue des Déportés – 6700 Arlon, Belgique.
Numéro d'entreprise (BCE) & TVA : BE 1019.893.830.
Email : support@smarti-group.eu — Téléphone : +32 63 50 03 54.
Responsable de la publication : Arthur Colaux (arthur@smarti-group.eu).
2. Hébergement
Le site est hébergé sur une infrastructure cloud sécurisée située dans l'Union européenne, garantissant disponibilité et protection des données conformément au RGPD.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (textes, photographies, visuels, logos, marques, bases de données et structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Smarti Group SRL ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon.
4. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit en détail dans notre Politique de confidentialité. Vous y trouverez vos droits et les moyens de les exercer.
5. Cookies
L'utilisation des cookies est décrite dans notre Politique cookies. Un bandeau vous permet d'accepter ou de refuser les cookies non essentiels.
6. Responsabilité
Smarti Group SRL met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour, sans garantir l'absence d'erreurs ou d'omissions. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, d'une indisponibilité technique ou de la présence de virus. Les liens externes ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur.
7. Droit applicable & litiges
Les présentes mentions sont régies par le droit belge. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux compétents de l'arrondissement du siège social de Smarti Group SRL sont seuls compétents.
Last updated: 2026 · Smarti Group SRL — BCE/TVA BE 1019.893.830